Conseil communal du 25 Septembre 2026

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Enregistré le 25 sept. 2026
Durée totale : 02:41:34

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Introduction - Démission de M. John VAN RIJSWIJCK

2) Affaires du personnel ( (1) huis clos suivi de cette partie publique) a) Création d'un poste de salarié à tâche intellectuelle, niveau de qualification c1, à temps plein, à durée indéterminée (EMI)

1) Affaires du personnel b) Création de deux postes de salariés à tâche manuelle, niveau de qualification a3, à temps plein, à durée indéterminée (EMI)

3) Information du collège des bourgmestre et échevins

4) Finances communales a) Création d'un article budgétaire - poste électrique terrains de football 1 et 2

4) Finances communales b) Subsides ordinaires aux associations locales pour l'année 2025

4) Finances communales c) Subside extraordinaire - M. Lekan AGBOLAHAN

4) Finances communales d) Don de participation - Relais pour la vie 2026

5) Projets communaux a) Devis du projet "4/829/221313/26022 - réalisation & installation de parcours de fitness"

5) Projets communaux b) Projet "4/120/221311/25022 - réaménagement du sous-sol de la mairie" - Présentation de l'avancement des travaux et rectification de la délibération

5) Projets communaux c) Devis du projet "4/253/221311/26004 - travaux d'amélioration fonctionnelle du Scoutshome à Mondercange"

6) Règlements communaux a) Règlement portant sur l'octroi d'un subside ordinaire à destination des associations et clubs locaux de la commune de Mondercange

6) Règlements communaux b) Règlement portant sur l'octroi d'un subside ordinaire à destination des associations sportives pour l'encadrement des jeunes

6) Règlements communaux c) Règlement d'ordre interne du personnel de la Commune de Mondercange

6) Règlements communaux d) Abrogation du règlement d'urgence - Pénurie d'eau potable "phase orange"

6) Règlements communaux e) Règlement temporaire d'urgence de la circulation routière - rue du commerce à Foetz

7) Compromis a) compromis de droit de superficie crassier -Arcelor Mittal Luxembourg SA

7) Compromis b) Compromis de vente - Mme et M. BRAUN-MENSTER

c) Compromis de vente - Mme ROLLINGER-WERGENS

d) Compromis de vente - Mme et M. BOURSON-HUPPERICH

8) Actes a) acte de constitution de servitude - CREOS Luxembourg SA

b) acte de vente époux HORSMANS-SCHMITT

c) acte de vente époux BERCHEM-BRIMMEYER

d) acte de vente M BECKER et Mme CLEMENT

e) Acte d'échange avec soulte - époux BOULMONT-KERSCHEN

f) Acte de vente du 4 Juillet 2025 - CREA HAUS PROMOTIONS Sàrl - rajout à la délibération

9) Conventions et contrats a) Convention ZARE

9) Conventions et contrats b) Convention consommation eau et électricité - FLF / ACM

9) Conventions et contrats c) Convention de partenariat - Co-Labor s.c.

9) Conventions et contrats d) Adaptation de l'annexe 2 à la convention - Fondation STEFTUNG HELLEF DOHEEM

9) Conventions et contrats e) Convention avec M. Xavier RODRIGUEZ - Permis de conduire de la catégorie C

9) Conventions et contrats f) Contrat Analytics & Change

9) Conventions et contrats g) contrats d'abonnements - DEEP/POST Telecom SA - Cartes SIM défibrillateurs

10) Aménagement communal a) Changement de nom de la place et des arrêts de bus "Jules BIESER"

10) Aménagement communal b) Projet de lotissement de la parcelle n° 930/3007, Section E de BERGEM

10) Aménagement communal c) Projet de lotissement de la parcelle n° 935/3020, Section E de BERGEM

11) Contrats de logements

12) Interventions 1) LSAP : Situation Minett-Kompost

 

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Introduction - Démission de M. John VAN RIJSWIJCK

2) Affaires du personnel ( (1) huis clos suivi de cette partie publique) a) Création d'un poste de salarié à tâche intellectuelle, niveau de qualification c1, à temps plein, à durée indéterminée (EMI)

1) Affaires du personnel b) Création de deux postes de salariés à tâche manuelle, niveau de qualification a3, à temps plein, à durée indéterminée (EMI)

3) Information du collège des bourgmestre et échevins

4) Finances communales a) Création d'un article budgétaire - poste électrique terrains de football 1 et 2

4) Finances communales b) Subsides ordinaires aux associations locales pour l'année 2025

4) Finances communales c) Subside extraordinaire - M. Lekan AGBOLAHAN

4) Finances communales d) Don de participation - Relais pour la vie 2026

5) Projets communaux a) Devis du projet "4/829/221313/26022 - réalisation & installation de parcours de fitness"

5) Projets communaux b) Projet "4/120/221311/25022 - réaménagement du sous-sol de la mairie" - Présentation de l'avancement des travaux et rectification de la délibération

5) Projets communaux c) Devis du projet "4/253/221311/26004 - travaux d'amélioration fonctionnelle du Scoutshome à Mondercange"

6) Règlements communaux a) Règlement portant sur l'octroi d'un subside ordinaire à destination des associations et clubs locaux de la commune de Mondercange

6) Règlements communaux b) Règlement portant sur l'octroi d'un subside ordinaire à destination des associations sportives pour l'encadrement des jeunes

6) Règlements communaux c) Règlement d'ordre interne du personnel de la Commune de Mondercange

6) Règlements communaux d) Abrogation du règlement d'urgence - Pénurie d'eau potable "phase orange"

6) Règlements communaux e) Règlement temporaire d'urgence de la circulation routière - rue du commerce à Foetz

7) Compromis a) compromis de droit de superficie crassier -Arcelor Mittal Luxembourg SA

7) Compromis b) Compromis de vente - Mme et M. BRAUN-MENSTER

c) Compromis de vente - Mme ROLLINGER-WERGENS

d) Compromis de vente - Mme et M. BOURSON-HUPPERICH

8) Actes a) acte de constitution de servitude - CREOS Luxembourg SA

b) acte de vente époux HORSMANS-SCHMITT

c) acte de vente époux BERCHEM-BRIMMEYER

d) acte de vente M BECKER et Mme CLEMENT

e) Acte d'échange avec soulte - époux BOULMONT-KERSCHEN

f) Acte de vente du 4 Juillet 2025 - CREA HAUS PROMOTIONS Sàrl - rajout à la délibération

9) Conventions et contrats a) Convention ZARE

9) Conventions et contrats b) Convention consommation eau et électricité - FLF / ACM

9) Conventions et contrats c) Convention de partenariat - Co-Labor s.c.

9) Conventions et contrats d) Adaptation de l'annexe 2 à la convention - Fondation STEFTUNG HELLEF DOHEEM

9) Conventions et contrats e) Convention avec M. Xavier RODRIGUEZ - Permis de conduire de la catégorie C

9) Conventions et contrats f) Contrat Analytics & Change

9) Conventions et contrats g) contrats d'abonnements - DEEP/POST Telecom SA - Cartes SIM défibrillateurs

10) Aménagement communal a) Changement de nom de la place et des arrêts de bus "Jules BIESER"

10) Aménagement communal b) Projet de lotissement de la parcelle n° 930/3007, Section E de BERGEM

10) Aménagement communal c) Projet de lotissement de la parcelle n° 935/3020, Section E de BERGEM

11) Contrats de logements

12) Interventions 1) LSAP : Situation Minett-Kompost

 

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