Introduction - Démission de M. John VAN RIJSWIJCK 2) Affaires du personnel ( (1) huis clos suivi de cette partie publique) a) Création d'un poste de salarié à tâche intellectuelle, niveau de qualification c1, à temps plein, à durée indéterminée (EMI) 1) Affaires du personnel b) Création de deux postes de salariés à tâche manuelle, niveau de qualification a3, à temps plein, à durée indéterminée (EMI) 3) Information du collège des bourgmestre et échevins 4) Finances communales a) Création d'un article budgétaire - poste électrique terrains de football 1 et 2 4) Finances communales b) Subsides ordinaires aux associations locales pour l'année 2025 4) Finances communales c) Subside extraordinaire - M. Lekan AGBOLAHAN 4) Finances communales d) Don de participation - Relais pour la vie 2026 5) Projets communaux a) Devis du projet "4/829/221313/26022 - réalisation & installation de parcours de fitness" 5) Projets communaux b) Projet "4/120/221311/25022 - réaménagement du sous-sol de la mairie" - Présentation de l'avancement des travaux et rectification de la délibération 5) Projets communaux c) Devis du projet "4/253/221311/26004 - travaux d'amélioration fonctionnelle du Scoutshome à Mondercange" 6) Règlements communaux a) Règlement portant sur l'octroi d'un subside ordinaire à destination des associations et clubs locaux de la commune de Mondercange 6) Règlements communaux b) Règlement portant sur l'octroi d'un subside ordinaire à destination des associations sportives pour l'encadrement des jeunes 6) Règlements communaux c) Règlement d'ordre interne du personnel de la Commune de Mondercange 6) Règlements communaux d) Abrogation du règlement d'urgence - Pénurie d'eau potable "phase orange" 6) Règlements communaux e) Règlement temporaire d'urgence de la circulation routière - rue du commerce à Foetz 7) Compromis a) compromis de droit de superficie crassier -Arcelor Mittal Luxembourg SA 7) Compromis b) Compromis de vente - Mme et M. BRAUN-MENSTER c) Compromis de vente - Mme ROLLINGER-WERGENS d) Compromis de vente - Mme et M. BOURSON-HUPPERICH 8) Actes a) acte de constitution de servitude - CREOS Luxembourg SA b) acte de vente époux HORSMANS-SCHMITT c) acte de vente époux BERCHEM-BRIMMEYER d) acte de vente M BECKER et Mme CLEMENT e) Acte d'échange avec soulte - époux BOULMONT-KERSCHEN f) Acte de vente du 4 Juillet 2025 - CREA HAUS PROMOTIONS Sàrl - rajout à la délibération 9) Conventions et contrats a) Convention ZARE 9) Conventions et contrats b) Convention consommation eau et électricité - FLF / ACM 9) Conventions et contrats c) Convention de partenariat - Co-Labor s.c. 9) Conventions et contrats d) Adaptation de l'annexe 2 à la convention - Fondation STEFTUNG HELLEF DOHEEM 9) Conventions et contrats e) Convention avec M. Xavier RODRIGUEZ - Permis de conduire de la catégorie C 9) Conventions et contrats f) Contrat Analytics & Change 9) Conventions et contrats g) contrats d'abonnements - DEEP/POST Telecom SA - Cartes SIM défibrillateurs 10) Aménagement communal a) Changement de nom de la place et des arrêts de bus "Jules BIESER" 10) Aménagement communal b) Projet de lotissement de la parcelle n° 930/3007, Section E de BERGEM 10) Aménagement communal c) Projet de lotissement de la parcelle n° 935/3020, Section E de BERGEM 11) Contrats de logements 12) Interventions 1) LSAP : Situation Minett-Kompost  

  Modifications de l'ordre du jour 1) Informations du collège des bourgmestre et écheveins 2) Affaires du personnel (séance publique) a° Création d'un poste de salarié à tâche intelectuelle à plein temps et pour une durée déterminée de 12 mois, pour les besoins du secrétariat communal 3) Projets communaux a) Devis du projet "4/810/221312/26013 - remplacement de l'aire de jeux rue de l'église mondercange" 4) Finances communales a) Décompte - MENJE - Service "Logements pour jeunes" 2025 4) Finances communales b) subside extraordinaire dans le cadre des projets "Odysee 2026" 4) Finances communales c) Modification budgétaire – alimentation de l’article « 4/627/223210/99002 - Acquisition de matériel roulant pour les besoins du service des espaces verts » 4) Finances communales d) Modification budgétaire - création et alimentation de l’article budgétaire « 3/590/612200/99001 – Travaux d’entretien crassier » 5) Environnement a) Avis - Mise à jour du plan de gestion pour le 4ème cycle de gestion de la directive cadre sur l'eau (2027-2033) 5) Environnement b) Confirmation du règlement d'urgence du collège des bourgmestre et échevins – Pénurie d'eau potable «Phase ORANGE » 6) Conventions et contrats a) Contrat de maintenance - PROWATEC - installations techniques lagunage 6) Conventions et contrats b) Convention de partenariat - AEHDL 6) Convention et contrats c) Contrat d’abonnement - DEEP/POST Telecom S.A. – carte SIM pour station de pompage dans le cadre du projet lagunage 6) Conventions et contrats d) Convention Archives nationales du Luxembourg 6) Conventions et contrats e) Contrat initial avec 1er avenant - LSC360 - Assistance technique 7) Aménagement communal a) Projet de lotissement des parcelles n°1220/3769 et n°1220/3770, section E de Bergem 8) CGDIS a) Révision du Plan National d'Organisation des Secours (PNS) (pour information) 9) Actes et compromis a) Compromis de vente - consorts BIVER-GRATIA 9) Actes et compromis b) Compromis d'échange avec soulte - M. Jean-Jacques BIVER 9) Actes et compromis c) Acte de vente conclu avec le « KIERCHEFONG » 9) Actes et compromis d) Acte de vente conclu avec les consorts JUTTEL 9) Actes et compris e) Acte de cession gratuite conclu avec les consorts VON ROESGEN 10) Contrats logements a) Résiliation du contrat de bail d’un logement – Mme DELLI CARPINI b) Prolongation du contrat de bail d’un logement – Mme LAHRACH c) Prolongation du contrat de bail d’un logement – M. MURIC d) Contrat de bail d’un logement et cont 11) Interventions de M. Steven CURFS - Amélioration du transport public dans les alentours du centre de football de la FLF 11) Interventions du parti LSAP - Distributeurs d'eau dans nos parcs 11) c) Intervention du parti LSAP - Bruits et repos nocturne au parc MOLTER  

  1) Presentations a) bilan annuel de l'annee 2025 du pacte Logement 2.0. 2) Communications du collége des Bourgmestre et Echevins 3) Enseignement musical a) UGDA - Organisation scolaire provisoire 2026/2027 4) Santé a) campagne de vaccination 2026 5) Office social a) Bilan et compte de profits et pertes 2024 de l'Office social 6) Finances communales a) Fixation du taux d'impôt commercial pour l'année 2027 6) Finances communales b) Fixation des taux de l'impôt foncier pour l'année 2027 6) Finances communales c) Décompte tripartite 2023 - MRCM/ACM/MENJE 6) Finances communales d) decompte 2025 - GIM 7) amenagement communal a) Approbation du projet de modification du plan d'aménagement particulier "Waïssereech" à Pontpierre 8) Actes et compromis a) Acte d'échange - Administration de l'enregistrement 9) Conventions et contrats a) Convention de concession de droit de superficie - COTTYN-KIEFFER & SANICHAUFER TOITURES b) Convention de concession de droit de superficie - AQUATECHNIC S.A. 10) contrats logements a) Prolongation d'un contrat de mise à disposition et d'utilisation dun logement - MAISON LOUTSCH b) Prolongation d'un contrat de bail d'un logement - A. KLEES c) contrat de bail d'un logement et contrat de location d'un emplacemen 11) Interventions et motions LSAP a) organisation d'un PEDIBUS b) Noms de femmes dans l'espace public 11) interventions de M. CURFS c) emplacements de stationnement devant l'épicerie à Mondercange d) Sécurite sur la CR106 e) Jumelage  

  Introduction 1) enseignement a) organisation scolaire provisoire 2026/2027 1) enseignement b) plan d'encadrement périscolaire PEP 1) enseignement c) plan de développement scolaire sortie du huis clos - pour rappel 2) Enseignement (huis clos) 3) Représentants auprès d’organismes (huis clos) vote suite au huis clos information suite au huis clos 4) Affaires du personnel (séance publique) a) Réduction de la période d’initiation d’un employé communal, groupe d’indemnité C1, sous-groupe technique 4) Affaires du personnel (séance publique) b) Création d’un poste de salarié à tâche manuelle, niveau de qualification A3 à plein temps 5) Commissions consultatives a) Fixation et détermination des conditions de nomination des agents communaux assumant la fonction de secrétaire des commissions consultatives 5) Commissions consultatives b) Fonctionnement et détermination des organes consultatifs communaux 6) Informations du collège des bourgmestre et échevins 7) finances communales a) Etat des restants 7) finances communales b) Approbation des titres de recette 7) finances communales c) Modification budgétaire – alimentation de l’article budgétaire « 3/510/612140/99002 - Frais de collecte des containers » 7) finances communales d) Modification budgétaire – alimentation supplémentaire de l’article budgétaire « 3/221/612200/99001 - Entretien et réparation des bâtiments – Centre Seniors « A Bosselesch » » 7) finances communales e) Modification budgétaire – alimentation supplémentaire de l’article budgétaire « 3/242/612200/99003 - Entretien et réparation des bâtiments - Maison Relais Bei de Wäschbierren » 7) finances communales f) Modification budgétaire – alimentation supplémentaire de l’article budgétaire « 3/612/612200/99001 - Entretien et réparation des bâtiments - Logements "A Klees" (rue de Reckange) » 7) finances communales g) Annexe à la convention bipartite ACM-MRCM pour l’année 2026 - adaptation 7) finances communales h) Convention ACM/MRCM - Régularisation financière 8) projets communaux a) Devis estimatif relatif au projet « 4/264/221311/26006 - Travaux d'amélioration fonctionnelle sur le site du CIGL à Pontpierre – Phase 01 » 9) Aménagement communal a) Dénomination des rues et du parc au PAP « Kummerhéicht » 9) Aménagement communal b) Projet de lotissement de la parcelle 1839/2960, section A d’Eisings 9) Aménagement communal c) Projet de lotissement de la parcelle 187/1673, section D de Pontpierre 10) Actes et compromis a) Acte de cession - Administration de l’Enregistrement 11) Conventions et Contrats a) Contrat de vente d’un véhicule d’occasion – M. Amar BOUALI 11) Conventions et Contrats b) Contrat de vente d’un véhicule d’occasion – M. André SCHULZ 11) Conventions et Contrats c) Contrat de service DEEP / POST Telecom SA 11) Conventions et Contrats d) Convention concernant la pose d’une canalisation d’eaux pluviales sur un terrain privé dans le cadre de la réalisation du projet « Nouveau Centre Villageois à Bergem » – M. Romain WEISEN e) Convention concernant la pose d’une  canalisation d’eaux pluviales sur un terrain privé dans le cadre de la réalisation du projet « Nouveau Centre Villageois à Bergem » – M. Carlo WEISEN et Mme Cécile WEISEN-KRÄGHAN 12) Contrats logements 13) interventions Mme Christine SCHWEICH - cimetière  

  1) Présentation du projet (partie 1) "Réaménagement de la Grand-Rue (N13) a Pontpierre/Bergem" 1) Présentation du projet "Réaménagement de la Grand-Rue (N13) a Pontpierre/Bergem" - Suite ========Huis clos======== 4) Informations du collège des bourgmestres et échevins 5a) Finances communales : Decompte 2025 CIGL 5b) Finances communales : Subside extraordinaire - Sécurité routière 5c) Finances communales : Subside extraordinaire dans le cadre du "ISF Basketball 2026 World School Championship" 5d) Finances communales : Modification budgétaire - augmentation du crédit de l'article budgétaire 4/821/221311/26002 - Mise a niveau du hall sportif a Pontpierre avec sol type "Schwingboden" 6a) Projets communaux : Devis du projet "Réaménagement de la Grand-Rue (N13) a Pontpierre/Bergem" 6b) Projets communaux : Devis du projet "Surveillance niveaux cours d'eau et pour service hivernal" 6c) Projets communaux : Devis du projet "Monitoring consommation eau (compteurs d'eau)" 6d) Projets communaux : Devis du projet "Detection incendie batiment Centre d'Intervention Pontpierre" 7a1) Environnement - Pacte Nature : Presentation du rapport annuel 2025 7a2) Environnement - Pacte Nature : Adoption d'un plan de gestion des espaces verts 7a3) Environnement - Pacte Nature : Batiments communaux et PAP respectueux de la nature 7a4) Environnement - Pacte Nature : Soutien de projets de jardinage urbain ou d'agriculture urbain exempts de pesticides, d'engrais chimiaue et de tourbe 7a5) Environnement - Pacte Nature : Gestion extensive des chemins ruraux 7a6) Environnement - Pacte Nature : Contribution a la séquestration de carbone et renforcement de la résilience des forets dans le cadre de l'adaptation du climat 7a7) Environnement - Pacte Nature : Concept de communication 7b1) Environnement - Pacte Climat : Presentation du rapport annuel 2024 8a) Amenagement communal : Projet de lotissement de la parcelle 183/5643, section B de Mondercange 8b) Amenagement communal : Projet de lotissement des parcelles 367/2842, 368/2089, 389/2090, 368/2091 et 825/3252, section E de Bergem 8c) Amenagement communal : Projet de lotisseéemt des parcelles 362/3626, 363/3627, 363/3628, 364/3629,364/3632, 364/3734, 364/3735 et 364/3736, section E de Bergem 8d) Amenagement communal : Projet de lotissement des parcelles 1123//5238, 1122/4192 et 1122/5236, section B de Mondercange 8e) Amenagement communal : Projet de lotissement des parcelles 1212//2345 et 1213/2346, section E de Bergem 8f) Amenagement communal : Projet de lotissement de la parcelle 329/2302, section A d`Eisings 9a) Actes et compromis : Compromis de vente - M. Claude DONDELINGER 9b) Actes et compromis : Compromis de vente - M. Claude DONDELINGER et M. Paul DONDELINGER 9c) Actes et compromis : Compromis d`echange avec soulte - epoux BOULMONT-KERSCHEN 9d) Actes et compromis : Acte de vente - Mme GOUVEIA DOS SANTOS - Maison 23, bei der Kazebaach (Wunnen am Park) 10a) Conventions et Contrats : Convention - epoux ABENS-MAINTZ 10b) Conventions et Contrats : Contrat de bail a ferme - M. KIEFFER-MOUSEL 11) Contrats logements 12) Interventions